MENTIONS LÉGALES
ECOBATI responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs le présent document, par lequel il entend remplir les obligations prévues par la Loi 34/2002, du 11 juillet, de Services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site Web sur les conditions d’utilisation.
Toute personne qui accède à ce site Web assume le rôle d’utilisateur, en s’engageant à respecter et à respecter rigoureusement les dispositions ici prévues, ainsi que toute autre disposition légale qui ne s’applique pas.
Ecobati se réserve le droit de modifier tout type d’information qui pourrait apparaître sur le site web, sans qu’il y ait obligation de préalablement ou de porter à la connaissance des utilisateurs ces obligations, étant entendu comme suffisant avec la publication sur le site de ECOBATI
1. DONNÉES D’IDENTIFICATION.
Dénomination sociale : ECOBATI
Nom commercial : ECOBATI
CIF :
Adresse : TVZ – ILOT A – 501, Nouakchott, MAURITANIE BP 155
e-mail : contact@ecobati-mr.com
2. OBJET.
Grâce au Site Web, nous offrons aux Utilisateurs la possibilité d’accéder aux informations sur nos services.
3. CONFIDENTIALITÉ ET TRAITEMENT DES DONNÉES.
Lorsque l’accès à certains contenus ou services nécessite la communication de données à caractère personnel, les Utilisateurs en garantissent la véracité, l’exactitude, l’authenticité et la validité. La société traitera ces données de manière automatisée en fonction de leur nature ou de leur finalité, selon les termes indiqués dans la section Politique de confidentialité.
4. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE.
L’Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus affichés dans l’Espace Web et en particulier, dessins, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, les marques, ou tout autre signe susceptible d’être utilisé à des fins industrielles et/ou commerciales, sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, sur les contenus et/ou autres éléments insérés dans le site, qui sont la propriété exclusive de l’entreprise et/ou de tiers, qui ont le droit exclusif de les utiliser dans la vie économique. Pour toutes ces raisons, l’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier ces contenus en maintenant l’entreprise indemne de toute réclamation résultant du non-respect de ces obligations.
En aucun cas l’accès à l’Espace Web n’implique de renonciation, de transfert, de licence ou de cession totale ou partielle de ces droits, sauf stipulation expresse contraire. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation de l’Espace Web ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d’utilisation, d’altération, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique de l’Espace Web et/ou de ses Contenus autres que ceux expressément prévus ici. Toute autre utilisation ou exploitation de tout droit est soumise à l’autorisation préalable et expresse expressément accordée à cet effet par l’entreprise ou le tiers titulaire des droits concernés.
Les contenus, textes, photographies, dessins, logos, images, programmes informatiques, codes source et, en général, toute création intellectuelle existante dans cet Espace, ainsi que l’Espace lui-même dans son ensemble, comme œuvre artistique multimédia, sont protégés en tant que droits d’auteur par la législation sur la propriété intellectuelle. L’entreprise est propriétaire des éléments qui intègrent la conception graphique de l’Espace Web, les menus, les boutons de navigation, le code HTML, les textes, images, textures, graphiques et tout autre contenu de l’Espace Web ou, en tout état de cause, il dispose de l’autorisation correspondante pour l’utilisation de ces éléments. Le contenu prévu dans l’Espace Web ne peut être reproduit ni en tout ni en partie, ni transmis, ni enregistré par aucun système de récupération d’informations, sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, sauf autorisation préalable, par écrit, de ladite entité
De même, il est interdit de supprimer, de contourner et/ou de manipuler le «copyright» ainsi que les dispositifs techniques de protection, ou tout mécanisme d’information que pourraient contenir les contenus. L’Utilisateur de cet Espace Web s’engage à respecter les droits énoncés et à éviter toute action qui pourrait leur nuire, en se réservant dans tous les cas l’exercice de tous moyens ou actions en justice qui lui reviennent pour défendre ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.
5. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L’UTILISATEUR DE L’ESPACE WEB.
L’Utilisateur s’engage à :
Faire un usage approprié et licite de l’Espace Web ainsi que des contenus et services, conformément à : (i) la législation applicable à tout moment ; (ii) les Conditions Générales d’Utilisation de l’Espace Web ; (iii) la morale et les bonnes coutumes généralement acceptées et (iv) l’ordre public.
Se doter de tous les moyens et exigences techniques nécessaires pour accéder à l’Espace Web.
Fournir des informations véridiques en remplissant avec vos données personnelles les formulaires contenus dans l’Espace Web et les tenir à jour à tout moment de manière à répondre, à tout moment, à la situation réelle de l’Utilisateur. L’Utilisateur est seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu’il fait et des dommages qu’il cause à l’entreprise ou à des tiers par les informations qu’il fournit.
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, l’Utilisateur doit également s’abstenir :
Faire une utilisation non autorisée ou frauduleuse de l’Espace Web et/ou des contenus à des fins ou effets illicites, interdits dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, portant atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou qui de quelque manière que ce soit pourraient endommager, inutiliser, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale des services ou des documents, des fichiers et de tout contenu stockés sur tout matériel informatique.
Accéder ou tenter d’accéder aux ressources ou aux zones restreintes de l’Espace Web, sans remplir les conditions requises pour cet accès.
Endommager les systèmes physiques ou logiques de l’Espace Web, de ses fournisseurs ou de tiers.
Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’entreprise, des fournisseurs ou de tiers.
Essayer d’accéder, d’utiliser et/ou de manipuler les données de l’entreprise, des fournisseurs tiers et d’autres Utilisateurs.
Reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès du public par tout moyen de communication publique, transformer ou modifier le contenu, à moins que le titulaire des droits correspondants n’ait donné son accord ou que cela soit légalement autorisé.
Supprimer, masquer ou manipuler les notes relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres éléments d’identification des droits de l’entreprise ou de tiers incorporés dans les contenus ; ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information pouvant être inséré dans les contenus.
Obtenir et tenter d’obtenir les contenus en utilisant des moyens ou des procédures autres que ceux qui, selon les cas, ont été mis à sa disposition à cet effet ou qui ont été expressément indiqués sur les pages web où se trouvent les contenus ou, en général, de ceux qui sont couramment utilisés sur Internet parce qu’ils n’entraînent pas un risque de dommage ou de désactivation de l’Espace Web et/ou des contenus.
En particulier, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à la disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers sonores et/ou images, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui :
De toute façon, il est contraire, méprise ou porte atteinte aux droits fondamentaux et aux libertés publiques constitutionnellement reconnus, dans les traités internationaux et dans les autres lois en vigueur.
Incite, incite ou encourage à commettre des actes délictueux, diffamatoires, diffamatoires, violents ou, d’une manière générale, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public.
Incite ou encourage des comportements, attitudes ou pensées discriminatoires fondés sur le sexe, la race, la religion, les croyances, l’âge ou la condition.
Incorpore, met à disposition ou permet d’accéder à des produits, éléments, messages et/ou services criminels, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, en général, contraires à la loi, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public.
Induit ou est susceptible d’induire en un état inacceptable d’anxiété ou de peur.
Incite ou incite à s’engager dans des pratiques dangereuses, dangereuses ou préjudiciables à la santé et à l’équilibre psychique.
Il est protégé par la législation en matière de protection intellectuelle ou industrielle appartenant à la société ou à des tiers sans que l’utilisation envisagée ait été autorisée.
Soit contraire à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale ou à la propre image des personnes.
Constitue tout type de publicité.
Inclure tout type de virus ou de programme qui empêche le fonctionnement normal de l’Espace Web
Si pour accéder à certains des services et/ou contenus de l’Espace Web, un mot de passe vous est fourni, vous êtes obligé de l’utiliser de manière diligente, en la gardant à tout moment secrète. En conséquence, il sera responsable de sa garde et de sa confidentialité, en s’engageant à ne pas la céder à des tiers, de manière temporaire ou permanente, ni à permettre l’accès à ces services et/ou contenus par des tiers. De même, il est obligatoire de notifier à la société tout fait pouvant impliquer un usage abusif de son mot de passe, tel que, à titre indicatif, son vol, sa perte ou son accès non autorisé, afin de procéder à son annulation immédiate. En conséquence, tant qu’elle n’aura pas procédé à la notification précédente, l’entreprise sera exonérée de toute responsabilité en cas d’utilisation abusive de son mot de passe, étant de sa responsabilité toute utilisation illicite des contenus et/ou services de l’Espace Web par tout tiers illégitime. Si, par négligence ou de manière intentionnelle, vous ne respectez pas l’une des obligations énoncées dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous serez responsable de tous les dommages et intérêts qui pourraient en découler pour l’entreprise.
6. RESPONSABILITÉS.
L’accès continu, la visualisation correcte, le téléchargement ou l’utilité des éléments et informations contenus dans le site web qui peuvent être empêchés, entravés ou interrompus par des facteurs ou des circonstances qui sont hors de son contrôle ne sont pas garantis. Il n’est pas responsable des décisions qui pourraient être prises suite à l’accès aux contenus ou informations offerts.
Le service peut être interrompu, ou la relation avec l’Utilisateur peut être réglée immédiatement, s’il est détecté qu’une utilisation de son Espace Web, ou de l’un des services offerts dans celui-ci, est contraire aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Nous ne sommes pas responsables des dommages, préjudices, pertes, réclamations ou frais résultant de l’utilisation de l’Espace Web. Il n’est responsable que de la suppression, dans les meilleurs délais, des contenus susceptibles de causer de tels dommages, à condition d’en être avisé. En particulier, nous ne serons pas responsables des préjudices qui pourraient résulter, entre autres, de :
Interférences, interruptions, pannes, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, dus à des défaillances, surcharges et erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications, ou pour toute autre raison échappant au contrôle de l’entreprise.
Interférences illégitimes par l’utilisation de programmes malveillants de tout type et par tout moyen de communication, tels que les virus informatiques ou autres.
Utilisation abusive ou inappropriée de l’Espace Web.
Erreurs de sécurité ou de navigation dues à un dysfonctionnement du navigateur ou à l’utilisation de versions non mises à jour du navigateur. L’administrateur de l’espace Web se réserve le droit de retirer, totalement ou partiellement, tout contenu ou information présent dans l’Espace Web.
L’entreprise exclut toute responsabilité pour les dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des services de libre disposition et d’utilisation par les Utilisateurs d’Espace Web. Il est également exonéré de toute responsabilité pour le contenu et les informations qui peuvent être reçues à la suite des formulaires de collecte de données, ceux-ci étant uniquement pour la fourniture des services de consultation et de doute. D’autre part, en cas de dommages causés par une utilisation illicite ou incorrecte de ces services, l’Utilisateur pourra être réclamé pour les dommages causés.
Vous gardez l’entreprise indemne de tout préjudice résultant de réclamations, actions ou réclamations de tiers résultant de votre accès ou de votre utilisation de l’Espace Web. De même, vous vous engagez à indemniser contre tout dommage, résultant de l’utilisation par vous de « robots », « Spiders », « crawlers » ou des outils similaires utilisés dans le but de collecter ou d’extraire des données ou de toute autre action de sa part qui impose une charge déraisonnable sur le fonctionnement de l’Espace Web.
7. HYPERLIENS.
L’Utilisateur s’engage à ne reproduire en aucune manière, même par un hyperlien ou un hyperlien, l’Espace Web, ainsi qu’aucun de ses contenus, sauf autorisation expresse et écrite du responsable du fichier.
L’Espace Web peut inclure des liens vers d’autres espaces Web, gérés par des tiers, afin de faciliter l’accès de l’Utilisateur aux informations des entreprises collaboratrices et/ou sponsors. En conséquence, la société n’est pas responsable du contenu de ces Sites Web, ni se situe dans une position de garant ni/ou de partie offrante des services et/ou informations qui peuvent être offerts à des tiers par le biais des liens de tiers.
L’Utilisateur se voit accorder un droit limité, révocable et non exclusif de créer des liens vers la page d’accueil de l’Espace Web exclusivement pour un usage privé et non commercial. Les Espaces Web qui incluent un lien vers notre Espace Web (i) ne pourront pas fausser votre relation ni affirmer qu’un tel lien a été autorisé, ni inclure des marques, dénominations, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de notre société ; (ii) ne peuvent contenir des contenus qui peuvent être considérés comme de mauvais goût, obscènes, offensants, controversés, incitant à la violence ou à la discrimination fondées sur le sexe, la race ou la religion, contraires à l’ordre public ou illicites; (iii) ne peuvent lier à aucune page du Site Web autre que la page principale; (iv) vous devez lier à l’adresse de l’Espace Web elle-même, sans permettre à l’Espace Web qui réalise le lien de reproduire l’Espace Web dans le cadre de votre site Web ou dans l’un de vos « cadres » ou créer un « navigateur » sur l’une des pages de l’Espace Web. L’entreprise pourra à tout moment demander la suppression de tout lien vers l’Espace Web, après quoi elle devra procéder immédiatement à sa suppression.
La société ne peut pas contrôler les informations, contenus, produits ou services fournis par d’autres Espaces Web qui ont établi des liens vers l’Espace Web.
8. PROTECTION DES DONNÉES.
Pour utiliser certains des Services, l’Utilisateur doit préalablement fournir certaines données à caractère personnel. La société traitera ces données de manière automatisée et appliquera les mesures de sécurité correspondantes, conformément au RGPD, au LOPDGDD et au LSSI. L’Utilisateur peut accéder à la politique suivie dans le traitement des données personnelles, ainsi que l’établissement des finalités préalablement établies, dans les conditions définies dans la Politique de Confidentialité.
9.COOKIES.
La société se réserve le droit d’utiliser la technologie « cookie » dans l’Espace Web, afin de le reconnaître comme utilisateur fréquent et de personnaliser son utilisation de l’Espace Web en présélection de sa langue, ou de contenus plus désirés ou spécifiques.
Les cookies collectent l’adresse IP de l’utilisateur et Google est responsable du traitement de ces informations.
Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur, par l’intermédiaire d’un serveur Web, pour enregistrer la navigation de l’Utilisateur dans l’Espace Web, lorsque l’Utilisateur permet sa réception. Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour être averti à l’écran de la réception des cookies et pour empêcher l’installation de cookies sur votre disque dur. Veuillez consulter les instructions et manuels de votre navigateur pour plus d’informations.
Grâce aux cookies, il est possible de reconnaître le navigateur de l’ordinateur utilisé par l’Utilisateur dans le but de fournir des contenus et d’offrir les préférences de navigation ou publicitaires que l’Utilisateur, aux profils démographiques des Utilisateurs ainsi que pour mesurer les visites et les paramètres du trafic, contrôler les progrès et le nombre d’entrées.
10. DÉCLARATIONS ET GARANTIES.
En général, les contenus et services offerts dans l’Espace Web ont un caractère purement informatif. Par conséquent, lors de leur offre, aucune garantie ni aucune déclaration n’est donnée concernant les contenus et services offerts dans l’Espace Web, y compris, à titre indicatif, des garanties de légalité, fiabilité, utilité, véracité, exactitude, ou commercialisabilité, sauf dans la mesure où ces déclarations et garanties ne peuvent être exclues par la loi.
11. FORCE MAJEURE.
L’entreprise n’est pas responsable en tout état de cause en cas d’impossibilité de fournir le service, si celle-ci résulte d’interruptions prolongées de l’approvisionnement en électricité, de lignes de télécommunication, de conflits sociaux, de grèves, de rébellion, d’explosions, d’inondations, d’actes et d’omissions du gouvernement, et en général tous les cas de force majeure ou de cas fortuit.
12. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que l’utilisation de l’Espace Web, seront régies par la législation espagnole. Pour le règlement de tout litige, les parties se soumettent aux Cours et Tribunaux du siège social du Responsable du site Web.
Dans le cas où toute stipulation des présentes Conditions Générales d’Utilisation serait inexigible ou nulle en vertu de la législation applicable ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative, cette inexigibilité ou nullité ne rend pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation inexigibles ou nulles dans leur ensemble. Dans ces cas, l’entreprise procède à la modification ou au remplacement de cette stipulation par une autre qui soit valide et exécutoire et qui, dans la mesure du possible, atteigne l’objectif et la prétention reflétés dans la stipulation originale.
